Mentions Légales

Editeur

Le site www.pgs-shop.fr est édité par la société PGS
SIRET : 950 825 570 00019
Directeur de la publication : Baradji Daman

Contact
Tél. : 09 51 72 24 79
E-Mail : pgs.resto@hotmail.com
Siège social : 18 rue de calais - 62500 - Saint Omer

Site

Hébergeur : www.pgs-shop.fr est hébergé par 1&1 (France)
Concepteur : www.legouellecouleurs.com (France)

Accès au site Internet

Tenue d’une simple obligation de moyen, la société PGS ne peut garantir l’accessibilité permanente du site et ne saurait être responsable d’un quelconque préjudice résultant de l’utilisation de son site quelle qu’en soit la cause, notamment en cas d’altération ou d’accès frauduleux à des données et/ou de transmission accidentelle par le biais de virus ou autres interventions malveillantes.

De même sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, à des pannes et des problèmes d’ordre technique concernant du matériel, des programmes et logiciels ou du réseau Internet pouvant, le cas échéant, entraîner la suspension ou la cessation du service.

Liens externes - Liens hypertextes allant vers d’autres sites Internet

Le site de PGS peut contenir des liens hypertextes dirigeant vers d’autres sites web. Bien que le choix des liens vers des sites tiers ait fait l’objet de soin et de vigilance, la société PGS ne saurait être tenue pour responsable de l’accès à ces sites, de leur mise à disposition, de leur fonctionnement, des contenus qui y seraient présents et auxquels vous pourriez avoir accès via son site.

Droit d’auteur

L’ensemble de ce site, son contenu, son ergonomie, sa mise en page, ainsi que tout autre élément le composant est la propriété exclusive de PGS. Il est protégé par les législations nationales et internationales régissant le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation expresse du Directeur de la publication, et pour tout usage autre que privé, toute modification, représentation et/ou reproduction partielle ou intégrale y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques, est strictement interdite.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

La société PGS ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation illicite des contenus et informations présentes sur le site de PGS.

Informations relatives aux cookies

Lors de la visite de ce site, un cookie peut être proposé à votre navigateur. Il ne permet pas d'identifier personnellement un visiteur mais permet d’enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le site de PGS qui pourront être utilisées lors de ses visites ultérieures.

L'utilisation de cookie a pour finalité l'analyse de trafic et d'audience, dans le but d'améliorer la qualité de ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur en conséquence. A cette fin, veuillez vous reporter à la notice d’utilisation de votre navigateur internet.

Données personnelles

En application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978, le site de PGS a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro :

Des données personnelles (à savoir : nom, prénom, adresse mail) vous sont demandées lorsque vous désirez souscrire à la newsletter. La transmission d’une adresse mail valide est indispensable à l’envoi de la newsletter.

Les données personnelles collectées seront uniquement utilisées aux fins d’envoi de la newsletter dont vous pourrez vous désabonner à tout moment.

Les données suivantes sont également sauvegardées pour des raisons techniques :

• l'adresse IP de l'ordinateur connecté,

• la demande du client,

• le code réponse http,

• la date ainsi que la durée de connexion,

• les volumes d'octets échangés,

• le logiciel de navigation utilisé,

• ainsi que l'identification du système d'exploitation de votre ordinateur.

Ces données ne seront cédées à aucun tiers et ne seront pas transférées vers des pays hors Union Européenne. Ces données pourront faire l’objet d’un traitement statistique anonyme.

Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, dite Loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits auprès de PGS en nous adressant  une demande par :  E-Mail : occworld@gmail.com ou Courrier : 41 c rue buchonchelle - 62500 - Tatinghem

Important

Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles.

PGS met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, elle ne saurait garantir aux internautes l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ces outils. En conséquence, la responsabilité d’Action ne pourra être engagée du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.

Clause de non-responsabilité

Toutes les informations sur pgs-shop.fr et dans les lettres d'information de PGS sont la propriété  PGS, à l'exception d'un certain nombre de liens (hyperliens). Il est interdit de publier ces informations, de les copier ou des les sauvegarder sans l'autorisation écrite expresse de PGS. Vous n'avez pas besoin de cette autorisation si vous utilisez les informations uniquement à des fins personnelles et non à des fins commerciales.

Informations
Les informations sur notre site web et dans les lettres d'information sont composées avec grand soin. Nous faisons de notre mieux pour prévenir les erreurs, mais il n'est malheureusement pas toujours possible de les éviter. PGS ne répond pas de l'exhaustivité et/ou de l'exactitude des informations susmentionnées et  a le droit d'appliquer d'éventuelles modifications immédiatement sans avoir à le notifier au préalable.

Liens
Vous trouvez parfois, sur ce site web et dans nos lettres d'information, des liens vers des sites web externes qui ne sont pas la propriété de PGS. Si vous cliquez sur un lien, vous quittez notre site web ou notre lettre d'information. Nous ne contrôlons pas l'exactitude des informations sur les sites web externes. PGS ne peut dès lors pas être tenue responsable de ces sites web.

Sécurité
Nous travaillons continuellement à une bonne sécurisation de nos systèmes et de ce site web. Malgré notre grande attention, des situations peuvent se présenter où il est question de failles au niveau de la protection. Vous découvrez une telle faille ? Signalez-la par E-Mail : occworld@gmail.com ou par courrier : 41 c rue buchonchelle - 62500 - Tatinghem